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Arrêté du 15 septembre 1982 CONDITIONS DE COMMERCIALISATION · Arrêté du 15 septembre 1982 CONDITIONS DE COMMERCIALISATION DES SEMENCES DE CEREALES

Arrêté du 15 septembre 1982 CONDITIONS DE COMMERCIALISATION Art. Annexe III

Annexes

In forceOfficial text

POIDS DES ECHANTILLONS

ESPÈCES

POIDS MINIMAL

à prélever

sur un lot

(en grammes)

POIDS

pour les

dénombrements

(en grammes)

Avoine, avoine nue, avoine maigre, blé dur, blé tendre, épeautre, orge, seigle, triticale

1 000

500

Riz, seigle des montagnes, hybride Secale montanum Guss. × Secale cereale L

500

500

Maïs :

Semences de base de lignées inbred

250

250

Semences de base autres que de lignées inbred et semences certifiées

1 000

1 000

Sorgho

1 000

900

Sorgho du Soudan

1 000

900

Sorgho × Sorgho du Soudan.

1 000

900

Sarrasin

600

600

Amendment history
  • En vigueur depuis le 2013-09-15